CONSERVATOIRE DU SAVOIR FAIRE

Active XEUILLEY 1999-12-08
M

Mission

de favoriser toutes initiatives de sauvegarde de protection, de valorisation, d'animation du patrimoine local qu'il soit matériel et / ou humain, historique ou actuel ; ces actions sont sans limite géographique administrative et sa durée est illimitée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

XEUILLEY (54990)

Associations de Xeuilley

Siège INSEE

14 RUE DU CLAUSELLE, 54990 XEUILLEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W544000337
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941945164
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0544001999
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

comités de défense du patrimoine

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr