COMITE DES FETES DE GERMINY Active Germiny Comités des fêtes W544000165 Créée en 1984 Recreer et organiser la fete patronale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Germiny (54170) Identifiants RNAW544000165 HIST.0544001170 Historique Créée le 02/06/1984, dernière déclaration le 23/06/2006 4 évènements 02/06/1984 Création 08/07/1984 Publication au Journal Officiel 23/06/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.