ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BLENOD LES TOUL - LE GROS HETRE

Active Blénod-lès-Toul 1978-12-01
M

Mission

dans le cadre di code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le repect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Blénod-lès-Toul (54113)

Associations de Blénod-lès-Toul

Contact

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Identifiants

RNA
W544000118
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0544000964
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 544S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr