COMITÉ DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Chaligny 1980-06-13
M

Mission

recherche de l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents communaux et assistance en toute occasion à ces familles

Domaines

  • associations familiales, services sociaux pour les familles 👉 Moselle et Madon
@

Commune & Contact

Commune

Chaligny (54230)

Associations de Chaligny

Siège INSEE

128 RUE EDMOND PINTIER, 54230 CHALIGNY

Contact

#

Identifiants

RNA
W543017004
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
987913258
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
005450
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-05-19
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  • Ancien titre : COMITE LOCAL D'ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE CHALIGNY
  • Nouveau titre : COMITÉ DU PERSONNEL COMMUNAL
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

associations familiales, services sociaux pour les familles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr