COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ "COEUR DE MEURTHE-ET-MOSELLE" - CPTS COEUR DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Active Champigneulles 2023-09-27
M

Mission

structuration juridique d'une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) et la mise en oeuvre de son projet territorial de santé

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Champigneulles (54250)

Associations de Champigneulles

Siège INSEE

11 RUE EMILE ZOLA, 54250 CHAMPIGNEULLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W543016075
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924232788
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
92423278800019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

santé

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr