CPTS DE MOSELLE ET MADON (COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE MOSELLE ET MADON) Active Chaligny Professions médicales Action sociale W543015063 903883254 Créée en 2021 fédérer et coordonner les professionnels de santé autour d'un projet de santé Contact EMAIL...@sante-lorraine.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Chaligny (54230) PLACE JARLAN POPIELUSKO, 54230 NEUVES-MAISONS Identifiants RNAW543015063 SIREN903883254 Historique Créée le 26/09/2021, dernière déclaration le 27/11/2025 6 évènements 26/09/2021 Création 26/09/2021 Enregistrement INSEE 26/09/2021 Dernier évènement INSEE 05/10/2021 Publication au Journal Officiel 27/11/2025 Dernière déclaration 09/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/11/2025 / Modification 27/11/2025 Modification Transfert du siège : 3 place des Tricoteries, 54230 Chaligny Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Professions médicales / Action sociale Professions médicales 017145organisation de professions médicales ou paramédicales Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.