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LORRAINE - CULTURES DU MONDE

Activité

Projet porté

article 2: cette association a pour but de soutenir et promouvoir des actions dans les domaines de l'interculturel et humanitaire, en tout état de cause, ces objectifs ne sont ni exhaustifs, ni limitatifs. sa durée est limitée article 7: la qualité de membre se perd par: démission-décés-radiation prononcée par le bureau à la majorité simple pour motifs graves, l'intéressé ayant à présenter ses observations devant le bureau- pour les personnes morales par dissolution de l'association article 12: pour statuer valablement, l'assemblée devra comprendre au moins un tiers des membres de l'association. les membres absents pourront délivrer pouvoir à un autre membre pour voter en leur nom. si le quorum n'est pas atteint après le décompte des pouvoirs, le président lance une seconde convocation dans les conditions prévues à l'article 10. dans ce cas, l'assemblée peut délibérer sans condition de quorum. les décisions sont prises à la majorité simple. la voix du président est prépondérante en cas de partage. article 13: les statuts de la présente association pourrons être modifiés dans le cadre d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire selon la procédure suivante - toute proposition de modification de statuts par un membre de l'association sera votée par l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, l'assemblée générale extraordinaire devra comporter la présence de la moitié des membres(compte tenu des mandats ) et statuer à la majorité des deux tiers article 14: la dissolution de l'association se fait selon la même procédure que la modification des statuts prévue à l'article 13. en outre un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l'assemblée générale et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1 juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. la dévolution des biens suite à la dissolution pourra se faire au bénéfice d'associations caritatives

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Maxéville (54320)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W543014774

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 013451

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 543P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun