M
Mission
faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles et constitution d'une réserve commune de plus grande superficie
Domaines
- chasse 👉 Moselle et Madon
@
Commune & Contact
Commune
Xeuilley (54990)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W543010490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
004626
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr