LIGUE RÉGIONALE GRAND EST DE RUGBY

Active Tomblaine 2017-10-19
M

Mission

encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par world rugby) dans son ressort territorial par délégation de la fédération française de rugby dont elle assure la représentation (en application des dispositions de l'annexe I-5 de l'article R 131-3 du code du sport, son territoire est identique à celui de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tomblaine (54510)

Associations de Tomblaine

Siège INSEE

13 RUE JEAN MOULIN, 54510 TOMBLAINE

Contact

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Identifiants

RNA
W543010146
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
837535665
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
83753566500017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr