ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FORCELLES-SOUS-GUGNEY

Active Forcelles-sous-Gugney 1973-05-24
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse et plans de gestion en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Forcelles-sous-Gugney (54930)

Associations de Forcelles-sous-Gugney

Contact

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Identifiants

RNA
W543009802
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
003832
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr