CONSEIL DE QUARTIER DES HAUTS D'ESSEY

Active Essey-lès-Nancy 2014-11-06
M

Mission

faire participer de façon concrète les habitants à la gestion et à l'animation de leur ville ; faciliter le contact avec les élus ; les Conseils de quartier a compétence pour débattre de toutes les affaires concernant leur territoire et ont un pouvoir de saisine du Conseil Municipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Essey-lès-Nancy (54270)

Associations de Essey-lès-Nancy

Siège INSEE

PLACE DE LA REPUBLIQUE, 54270 ESSEY-LES-NANCY

Contact

#

Identifiants

RNA
W543008299
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928311315
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

action politique locale

NAF : Activités des organisations politiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr