COMITE DEPARTEMENTAL BOWLING ET SPORT DE QUILLES DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Active Saint-Max 1993-12-24
M

Mission

organiser, contrôler, développer la pratique de : bowling, nine pin bowling classic (N.B.C), nine pin bowling schere (N.B.S), saint gall, quilles de 6, quilles au Maillet, quilles de 8, quilles de 9 ; toute autre pratique de quilles qui pourrait naître et être reconnue à condition d'être agréée par l'Assemblée Générale de la F.F.B.S.Q ; représenter tous les licenciés pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliées du département ; participer pour tout ce qui concerne le bowling et les sports de quilles aux missions du service public ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire ; s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité National Olympique et Sportif Français ; respecter et faire respecter à ses adhérents, les règlements sportifs, les règles d'encadrement, les règles de discipline, les règles contre le dopage humain, les règles d'hygiène et les règles de sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Max (54130)

Associations de Saint-Max

Siège INSEE

79 RUE LEON GAMBETTA, 54130 SAINT-MAX

Contact

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Identifiants

RNA
W543007685
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842371163
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
010951
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

Bowling

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr