M
Mission
mise à disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail ; la convention collective applicable au groupement sera la convention collective des exploitations de polyculture et d'élevage de Meurthe et Moselle
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Seille et Grand Couronné
@
Commune & Contact
Commune
Nomeny (54610)Siège INSEE
33 RTE DE METZ - FERME DE LA CROIX, 54610 NOMENYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W543007291
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793860529
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 543P
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Activités des organisations professionnelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr