Mission
l'association a pour objet principal l'activité d'hospitalisation à domicile telle que définie par la loi et plus particulièrement et à ce jour par les articles r ; 6123-139 et suivants du code de la santé publique ; l'association a également pour objet toutes activités de formation, d'enseignement et de recherche, ainsi que la mise en oeuvre de projets sanitaire ou médico-social en relation notamment, mais pas exclusivement, avec le maintien à domicile, en liens directs ou indirects avec l'objet principal et répondant aux besoins des territoires d'exercice de l'association ; et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, économiques, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher, directement ou indirectement à cet objet ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires ; l'association poursuit un but non lucratif ;
Domaines
- cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence 👉 Grand Nancy
Commune & Contact
Commune
Vandoeuvre-lès-Nancy (54506)Associations de Vanduvre-lès-Nancy
Siège INSEE
17 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE, 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCYContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Ancien titre : HOSPITALISATION A DOMICILE DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE DITE HADAN
- Nouveau titre : HADAN
- Nouvel objet : l'association a pour objet principal l'activité d'hospitalisation à domicile telle que définie par la loi et plus particulièrement et à ce jour par les articles r ; 6123-139 et suivants du code de la santé publique ; l'association a également pour objet toutes activités de formation, d'enseignement et de recherche, ainsi que la mise en œuvre de projets sanitaire ou médico-social en relation notamment, mais pas exclusivement, avec le maintien à domicile, en liens directs ou indirects avec l'objet principal et répondant aux besoins des territoires d'exercice de l'association ; et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, économiques, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher, directement ou indirectement à cet objet ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires ; l'association poursuit un but non lucratif ;
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 543P
Activité
cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr