ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL TERRITORIAL DE PONT-A-MOUSSON

Activité

Projet porté

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles de fonctionnaires municipaux, de la Communauté de Communes du Pays de PONT A MOUSSON, du C.C.A.S., du Syndicat du 1° Cycle et du Syndicat d'Assainissement ; contribuer par des moyens appropriés au développement et à la création d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et établir une liaison constante avec les services sociaux des autres administrations ; recevoir les participations financières de la Ville de PONT A MOUSSON, de la Communauté de Communes du Pays de PONT A MOUSSON, du C.C.A.S., du Syndicat du 1° Cycle et du Syndicat d'Assainissement ; acquérir, si besoin est, les biens meubles et immeubles nécessaires à l'accomplissement de son action sociale ; gérer avec la coopération de l'Administration, des Oeuvres Sociales en faveur des personnels en activité, titulaires ou non, et des retraités de la Collectivité Locale dont l'activité répond ou répondait aux conditions de

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 30/11/1972 - Création de l'association
• 07/12/1972 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 31/05/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 06/06/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W543006116

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 003716

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 543P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun