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ASSOCIATION EN FAVEUR DES PERSONNELS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX 54 (A.F.P.S.D. 54)

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2013-11-12

Projet porté

L'association est chargée de favoriser l'accès à des actions sociales, culturelles et de loisirs aux personnels départementaux, en appliication de l'article 9 de la loi du 13 juillet 1983 modifiée par la loi du 3 janvier 2001, en dehors, d'une part, de l'action sociale prévue par la circulaire FP/4 n° 1931 du 15 juin 1998 et d'autre part, des dispositifs pré-existants. Elle a vocation à s'adresser à tous les agents, quel que soit leur statut, selon les modalités fixées par le règlement in

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Nancy (54000)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W543004067

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 015118

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 543P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun