COMITE DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE DE BASKETBALL

Activité

Projet porté

de représenter la FFBB dans le ressort territorial défini ci-dessus ; de mettre en œuvre la politique fédérale et d'assurer l'exécution des missions qui lui confie la FFBB dans le cadre de la délégation qui lui est accordée, à savoir principalement de: organiser et développer le basket-ball de toutes natures au niveau départemental ; diffuser toute documentation et/ou règlements, à titre gratuit ou onéreux, relatif à la pratique du basket-ball ; organiser des cours, des conférences, stages, examens et formations dans le cadre du plan de formations de la FFBB ; d'une manière générale, sous la tutelle de la FFBB, de mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket-ball au niveau départemental ; le comité départemental jouit de l’autonomie administrative et financière dans le cadre de la délégation fédérale ; il reconnait avoir pris connaissance des statuts et règlement intérieur de la FFBB et s'engage à les respecter ; de même, il s'engage à se conformer au respect des décisions prises par les différents organes de la FFBB dans le cadre de leurs compétences ; il s'interdit toutes discutions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. l'association s'interdit toute discrimination ; il assure le respect de la liberté d'opinion et des droits de la défense ; ses activités sont couvertes par un contrat d'assurance, nonobstant tout contrat complémentaire conclu par le comité départemental lui-même, celui-ci peut-être celui souscrit par la FFBB et couvrir sa responsabilité civile, celle de ses préposés salariés ou bénévole et celle des pratiquuants

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Basket-ball - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 02/07/1946 - Création de l'association
• 01/08/1946 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 06/12/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 20/12/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W543003798

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 000882

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 543P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun