ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME DE BONSECOURS

Dissoute Nancy 1966-01-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-01-11.

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonnique compétente. L' association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation , l'enseignement , la formation et la culture sous toutes ses formes. A cette fin elle pourra réaliser toutes les activités

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Grand Nancy
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Commune & Contact

Commune

Nancy (54000)

Associations de Nancy

Contact

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Identifiants

RNA
W543003336
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
002524
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.