COMITE D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE NANCY

Active Nancy 1961-12-08
M

Mission

rechercher l'amélioration des conditions matérielles, morales et d'existence des familles des agents municipaux actifs et retraités et des agents des organismes assimilés et d'intervenir au titre de son fonds social, notamment dans tous les cas sociaux, contribuer par des moyens appropriés au développement et à la création d'oeuvres socialed en faveur des personnes intéréssées et d'établir une liaison constante avec les services sociaux des autres administrations, de recevoir les partici

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Nancy
@

Commune & Contact

Commune

Nancy (54035)

Associations de Nancy

Siège INSEE

PLACE STANISLAS, 54000 NANCY

Contact

#

Identifiants

RNA
W543002246
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401276795
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
002139
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr