ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE - NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT OU O.G.E.C. NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT

Active Nancy 1993-02-04
M

Mission

le respect de l'Enseignement Catholique, promulgué par les évêques de France le 14 mai 1992, et des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Grand Nancy
  • éducation formation 👉 Grand Nancy
@

Commune & Contact

Commune

Nancy (54000)

Associations de Nancy

Siège INSEE

21 COURS LEOPOLD, 54000 NANCY

Contact

#

Identifiants

RNA
W543002153
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392685228
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
010511
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr