COMITE DEPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL Active Tomblaine Pétanque Sport W543001970 Créée en 1961 pétanque et jeu provençal Contact WEBhttps://cd54petanque.wordpress.com/EMAILcd54@petanque.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Tomblaine (54510) Identifiants RNAW543001970 HIST.006961 Historique Créée le 10/04/1961, dernière déclaration le 14/12/2024 4 évènements 10/04/1961 Création 01/05/1961 Publication au Journal Officiel 14/12/2024 Dernière déclaration 15/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.