ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE-DAME SAINT-SIGISBERT

Active Nancy 1992-01-24
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance, à un mouvement national. A cet effet, l'association adhère à l'Apel du département de Meurthe et Moselle, adhérente à l'Apel de l'académie de NANCY-METZ, elle-même membre de l'Apel nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nancy (54000)

Associations de Nancy

Siège INSEE

19 COURS LEOPOLD, 54000 NANCY

Contact

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Identifiants

RNA
W543001673
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793522228
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79352222800014
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
010027
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr