ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTS DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE VICTOR PROUVE (LAXOU) Active Laxou Parents d'élèves W543001663 Créée en 1990 parents d'élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Laxou (54520) Identifiants RNAW543001663 HIST.008961 Historique Créée le 15/01/1990, dernière déclaration le 17/10/2016 4 évènements 15/01/1990 Création 07/02/1990 Publication au Journal Officiel 17/10/2016 Dernière déclaration 19/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.