ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COLLEGE ET DES LYCEES TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL PRIVES SAINT MICHEL Active Art-sur-Meurthe Parents d'élèves W543001570 Créée en 1967 parents d'élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Art-sur-Meurthe (54510) Identifiants RNAW543001570 HIST.002687 Historique Créée le 25/01/1967, dernière déclaration le 24/10/2025 4 évènements 25/01/1967 Création 05/02/1967 Publication au Journal Officiel 24/10/2025 Dernière déclaration 03/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.