COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU CCAS DE MAXEVILLE

Active Maxéville 1974-06-04
M

Mission

contribuer, par des moyens appropriés, à la création, au développement et à la gestion d'œuvres sociales en faveur des personnels intéressés, notamment par l'adhésion à un organisme d'action sociale, tel que le CNAS ; subvenir aux frais des manifestations de toute nature (fêtes, voyages, excursions en commun, événements sportifs et culturels, etc) ayant pour but de resserrer les liens d'amitié qui doivent unir les personnels intéressés

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Nancy
@

Commune & Contact

Commune

Maxéville (54320)

Associations de Maxéville

Contact

#

Identifiants

RNA
W543000634
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
004019
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr