ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE DITE APEL 54

Dissoute Nancy 1963-03-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-03-06.

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, l'association adhère à l'Apel de l'académie, elle-même de l'Apel nationale; représenter les familles et l'ensemble des associations memebres auprès des pouvoirs publics et de toutes autori

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nancy (54000)

Associations de Nancy

Siège INSEE

32 AV FOCH, 54000 NANCY

Contact

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Identifiants

RNA
W543000013
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403205263
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
002230
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.