NON AUX ÉOLIENNES INDUSTRIELLES SUR LA COMMUNAUTÉ DES COMMUNES DE VEZOUZE EN PIÉMONT

Activité

Projet porté

Lutter contre toutes atteintes qui pourraient être portées à l'environnement, faune, flore ainsi qu'à la santé et à la protection des hommes et des animaux sur le territoire L'association se donne pour but d'entreprendre toutes actions, y compris des actions en justice, contre tous projets d'installations industrielles du type parcs éoliens, parcs photovoltaïques ou tout autres projets montrant un caractère nuisible. Favoriser le dialogue et les échanges d'informations sur les nuisances environnementales, leurs conséquences sur l'écosystème, la santé des hommes et des animaux; la création de supports de communications ou tout autres démarches utiles.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 23/03/2023 - Création de l'association
• 23/03/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 04/04/2023 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 05/04/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W542005140

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 542S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.