COMITE DES FETES DE CLAYEURES Dissoute Clayeures Comités des fêtes W542005113 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2022-10-20. FETES
Données officielles Sources / RNA Siège Clayeures (54290) Identifiants RNAW542005113 HIST.0542002342 Anciennes informations Historique Créée le 20/11/1995, dernière déclaration le 24/10/2022 5 évènements 20/11/1995 Création 13/12/1995 Publication au Journal Officiel 20/10/2022 Dissolution 24/10/2022 Dernière déclaration 26/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.