AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BADONVILLER Dissoute Badonviller Divers W542004987 Créée en 1994 Cette association est dissoute depuis le 2020-12-31. amicale personnel
Données officielles Sources / RNA Siège Badonviller (54540) Identifiants RNAW542004987 HIST.0542002277 Anciennes informations Historique Créée le 12/07/1994, dernière déclaration le 26/02/2021 5 évènements 12/07/1994 Création 27/07/1994 Publication au Journal Officiel 31/12/2020 Dissolution 26/02/2021 Dernière déclaration 19/04/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.