AERO-CLUB DE LA MORTAGNE Active Mont-sur-Meurthe Sports aériens W542001826 Créée en 1969 sport aeronautique Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mont-sur-Meurthe (54360) Identifiants RNAW542001826 HIST.0542001099 Anciennes informations Historique Créée le 17/11/1969, dernière déclaration le 14/08/2018 4 évènements 17/11/1969 Création 29/11/1969 Publication au Journal Officiel 14/08/2018 Dernière déclaration 12/02/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.