COMITE DE LUNEVILLE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATT ANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE (F.N.A.C.A.) Active Croismare Anciens combattants W542001604 Créée en 1901 solidarite combattant Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Croismare (54300) Identifiants RNAW542001604 HIST.0542002081 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 06/03/2017 4 évènements 01/07/1901 Création 24/10/1990 Publication au Journal Officiel 06/03/2017 Dernière déclaration 08/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.