COMITE DE MEURTHE ET MOSELLE DE BASEBALL, SOFTBALL ET BASEBALL5

Active Lunéville 1997-07-08
M

Mission

exercer sur les clubs affiliés ayant leur siège sur son territoire ainsi que sur les licenciés de ces clubs, les pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération, sur décision du comité directeur fédéral, dans le cadre des dispositions de l'article 7 des statuts de la fédération française de baseball et softball

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lunéville (54300)

Associations de Lunéville

Contact

#

Identifiants

RNA
W542001584
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0542002470
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 542S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Sports, activités de plein air

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr