COMITE D'ANIMATION DE LA MAISON DE RETRAITE SAINT-CHARLES Dissoute Bayon Maisons de retraite W542001466 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2015-05-26. animation retraite
Données officielles Sources / RNA Siège Bayon (54290) Identifiants RNAW542001466 HIST.0542002141 Anciennes informations Historique Créée le 25/11/1991, dernière déclaration le 10/06/2015 5 évènements 25/11/1991 Création 18/12/1991 Publication au Journal Officiel 26/05/2015 Dissolution 10/06/2015 Dernière déclaration 04/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de retraite Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.