M
Mission
détenir et gérer les droits de pêche sur l'étang communal ; participer activement t à la protection du milieu aquatique et de son patrimoine piscicole ; lutter contre la pollution des eaux ou tout autre cause qui aurait pour conséquence la dégradation de la flore et la faune aquatique ; lutter contre le braconnage
Domaines
- pêche 👉 Vezouze en Piémont
@
Commune & Contact
Commune
Xousse (54370)Siège INSEE
5 RUE DU MARECHAL, 54300 HERIMENILContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W542001228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
989816624
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 542S
Activité
pêche
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr