ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-REMY-AUX-BOIS Active Saint-Rémy-aux-Bois Chasse W542001173 Créée en 1973 acca Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Rémy-aux-Bois (54290) Identifiants RNAW542001173 HIST.0542001293 Historique Créée le 11/09/1973, dernière déclaration le 26/05/2026 4 évènements 11/09/1973 Création 20/09/1973 Publication au Journal Officiel 26/05/2026 Dernière déclaration 05/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.