COMITE DES FETES Cessée Einvaux Comités des fêtes Organisations associatives n.c.a. W542000636 783288186 Créée en 2008 gestion des manifestations de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Einvaux (54360) 54300 HERIMENIL Identifiants RNAW542000636 SIREN783288186 Historique Créée le 31/07/2008, dernière déclaration le 29/11/2023 5 évènements 25/12/1997 Cessation INSEE 31/07/2008 Création 13/09/2008 Publication au Journal Officiel 29/11/2023 Dernière déclaration 30/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Organisations associatives n.c.a. Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAF 91.3EOrganisations associatives n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.