ASSOCIATION DE CHASSE DE BELBRIETTE ET DU GRAND KERNE

Active Nancy 1992-07-02
M

Mission

Exploiter du droit de chasse tel qu'il résulte du procès-verbal d'adjudication du 2 mars 2010 au nom de CHARMY François, adjudicataire, adjugé à Nancy le 2 mars 2010

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nancy (54000)

Associations de Nancy

Contact

#

Identifiants

RNA
W542000437
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0542002174
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr