ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VATHIMENIL "LE BROCARD

Active Vathiménil 1973-03-22
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse,de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique,l'éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles,respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique,apporter la contribution des chasseurs à la conversation des habitats nature

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vathiménil (54122)

Associations de Vathiménil

Siège INSEE

15 GRANDE RUE, 54122 VATHIMENIL

Contact

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Identifiants

RNA
W542000384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
934223637
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0542001272
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 542S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr