ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE"LE ROSEAU DE LA HAUTE VEZOUZE"

Active Frémonville 1982-07-05
M

Mission

définir des lots de pêche sur le domaine de l' Etat, du département, des communes, ou de riverains, groupés ou non en associations syndicales. Participer à la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux ainsi qu'à la destruction des animaux nuisibles ; organiser la surveillance et l'exploitation de ses lots de pêche ; effectuer sous réserve des autorisations nécessaires, tous les travaux de mise en valeur piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Frémonville (54450)

Associations de Frémonville

Contact

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Identifiants

RNA
W542000372
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0542001667
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 542S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr