ASSOCIATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE LA GAULE MERCEENNE

Active Mercy-le-Bas 1977-11-15
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'ETAT, sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propiretes; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine pisicole, en particulier: pour la lutte contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentiel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mercy-le-Bas (54960)

Associations de Mercy-le-Bas

Contact

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Identifiants

RNA
W541002670
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
58/77
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr