défense et protection animale, surveillance maltraitance et saisie, mise à l'adoption d'animaux abandonnés, mise en règle des animaux recueillis, gestion de groupe de protection sur les réseaux sociaux
Commune
Gorcy (54730)
Domaine
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
-
Dernière déclaration en date de l'association
-
Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W541001872
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 541S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Dossier envoyé le 23 octobre 2018 au Tribunal d'Instance de Metz, l'association quittant l'arrondissement de Briey pour la commune de HAM SOUS VARSBERG dans le département de la moselle
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
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Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03