ASSOCIATION DE SOUTIEN DEMOCRATIQUE Active Briey Politique locale W541001806 Créée en 1990 Soutien à la démocratie locale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Briey (54150) Identifiants RNAW541001806 HIST.3/90 Historique Créée le 04/01/1990, dernière déclaration le 11/01/2013 4 évènements 04/01/1990 Création 04/01/1990 Publication au Journal Officiel 11/01/2013 Dernière déclaration 11/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.