BASKET CLUB DE HERSERANGE Active Herserange Basket Club de sport W541001473 789859469 Créée en 1995 pratique du basket ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Herserange (54440) 120 RUE DE PARIS, 54440 HERSERANGE Identifiants RNAW541001473 SIREN789859469 HIST.97/05 Historique Créée le 21/08/1995, dernière déclaration le 11/10/2011 5 évènements 21/08/1995 Création 11/10/2011 Dernière déclaration 11/10/2011 Enregistrement INSEE 11/10/2011 Dernier évènement INSEE 07/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.