LA CROIX D'OR DE MEURTHE-ET-MOSELLE Active Doncourt-lès-Conflans Addictions W541001381 Créée en 1991 prévention et traitement de l'alcoolisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Doncourt-lès-Conflans (54800) Identifiants RNAW541001381 HIST.60/91 Historique Créée le 03/07/1991, dernière déclaration le 22/04/2010 4 évènements 03/07/1991 Création 24/07/1991 Publication au Journal Officiel 22/04/2010 Dernière déclaration 22/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Addictions Addictions 018030prévention et lutte contre l'alcoolisme, la toxicomanie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.