COMITE DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES (C.C.N.S)

Dissoute Mercy-le-Bas 1996-07-09
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2013-09-01.

la constitution d'un bureau avec élargissement pour la création de commissions chargées de régler les différents problèmes auxquels les commerçants sont confrontés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mercy-le-Bas (54960)

Associations de Mercy-le-Bas

Contact

#

Identifiants

RNA
W541001127
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
57/96
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

amicales de commerçants, organisation de foires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.