ORGANISME DE GESTION DES COLLEGES ET LYCEE DE L'ASSOMPTION

Active Briey 2004-02-27
M

Mission

dans le respect du droit français, d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, d'autre part, assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes; à cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accue

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Briey (54150)

Associations de Val de Briey

Siège INSEE

1 RUE DU MARECHAL FOCH - BRIEY, 54150 VAL DE BRIEY

Contact

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Identifiants

RNA
W541001041
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783271976
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
22/04
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 541S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr