M
Mission
regrouper les habitants de la localité pour qu'ils expriment leurs revendications, entreprendre toutes démarches revendicatives auprès des autorités publiques locales départementales, régionales, nationales ainsi qu'auprès des organismes publics ou privés.
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Orne Lorraine Confluences
@
Commune & Contact
Commune
Moutiers (54660)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W541000905
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
36/96
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 541S
Activité
conduite d'activités économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr