PETANQUE SAINT MARTINOISE Active Mont-Saint-Martin Pétanque Club de sport W541000472 992490557 Créée en 1960 PRATIQUE DU JEU DE BOULES Contact ANNUAIREmairie-montsaintmartin.fr/vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Mont-Saint-Martin Siège Mont-Saint-Martin (54350) 1 BOULEVARD DU 8 MAI 1945, 54350 MONT-SAINT-MARTIN Identifiants RNAW541000472 SIREN992490557 HIST.18/60 Historique Créée le 05/08/1960, dernière déclaration le 15/01/2026 6 évènements 05/08/1960 Création 05/08/1960 Enregistrement INSEE 05/08/1960 Dernier évènement INSEE 28/08/1960 Publication au Journal Officiel 15/01/2026 Dernière déclaration 17/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Mont-Saint-Martin : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune