ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VILLERUPT

Active Villerupt 1978-02-03
M

Mission

l'association a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien public du culte des Témoins de Jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villerupt (54190)

Associations de Villerupt

Siège INSEE

60 RUE PASCAL, 54190 VILLERUPT

Contact

#

Identifiants

RNA
W541000445
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
394471478
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
10/78
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 541S

Observation : Conforme loi CRPR. Non opposition à compter du 2 novembre 2022

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr