Mission
DEFENDRE L'INTERET COLLECTIF ET INDIVIDUEL DES ADHERENTS ET DELEUR AYANTS DROIT QUI SUBIRAIENT DES PREJUDICES IMMOBILIERS MOBILIERS ETMORAUX DIRECTEMENT LIES A LA CONSTRUCTION DU PROJET DE L'IMMEUBLE CORRESPONDANT AU PERMIS DE CONSTRUIRE N°...DELIVRE PAR LA MAIRIE DE LA COMMUNE DE LONGLAVILLE PROTEGER LES HABITANTS DU QUARTIER CONTRE LES NUISANCES VISUELLES DEFENDRE LES PROPRIETAIRES DU QUARTIER .....
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Longwy Agglomération
Commune & Contact
Commune
Longlaville (54810)Contact
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 541S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr